par Philippe ROCHER | Documents ASN, Documents DGT
Résumé : La présente instruction a pour objet de présenter et expliciter les nouvelles dispositions issues des décrets cités ci-dessous, ainsi que les dispositions transitoires associées, en apportant aux services déconcentrés, aux agents de contrôle de l’inspection...
par Philippe ROCHER | Documents ASN
Ce document s’inscrit dans la démarche de renforcement du contrôle de l’application de la réglementation de radioprotection dans les unités de radiologie médicale et dentaire entreprise par l’ASN depuis plusieurs années. En s’adressant particulièrement aux médecins,...
par Philippe ROCHER | Documents ASN
Liste des organismes mentionnés à l’article R. 1333-95 du code de la santé publique agréés pour les contrôles en radioprotection. Cette liste est régulièrement mise à jour. Vous pouvez trouver la dernière version de cette liste sur le site de l’ASN. Ces organismes...
par Philippe ROCHER | Documents ASN
Arrêté du 30 novembre 2011 portant homologation de la décision n° 2011-DC-0238 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 23 août 2011 relative aux qualifications au sens de l’article R. 1333-38 du code de la santé publique requises pour les personnes...
par Philippe ROCHER | Documents ASN
Circulaire DGT/ASN n° 01 du 18 janvier 2008 relative à l’arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l’exposition...
par Philippe ROCHER | Documents ASN
Arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l’exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu’aux règles d’hygiène, de sécurité...
par Philippe ROCHER | Documents ASN
Le guide n°11 relatif aux modalités de déclaration et à la codification des critères relatifs aux événements significatifs dans le domaine de la radioprotection hors installations nucléaires de base et transports de matières radioactives est destiné aux responsables...
par Philippe ROCHER | Documents ASN
Le Guide des indications et des procédures des examens radiologiques en odontostomatologie est le fruit d’un travail conjoint des représentants des sociétés savantes et professionnelles et des enseignants universitaires dans les domaines de l’odontologie, de...
par Philippe ROCHER | Documents ASN
Formulaire DEC/GX pour la Déclaration de détention/utilisation d’appareils électriques générant des rayons X ASN
par Philippe ROCHER | Documents ASN
Arrêté du 24 novembre 2009 portant homologation de la décision n° 2009-DC-0147 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 juillet 2009 fixant les conditions d’exercice des fonctions d’une personne compétente en radioprotection externe à...
