par Philippe ROCHER | Evaluation des risques
Auteurs : Philippe ROCHER, Alain BERY, Patrick BONNE, Didier BRAHIC, Laurent DELPRAT, Hélène DENOSTE, Stéphanie FERRAND, Alain MOUTARDE Il faut appréhender le Document Unique, instauré en France il y a plus de 12 ans, non pas comme une charge supplémentaire de...
par Philippe ROCHER | Evaluation des risques
Fiche d’entreprise destinée au médecin de santé au travail lors de sa visite du cabinet. Etablie en application des articles D4624-37 à D4624-41 du Code du Travail et conforme à l’arrêté du 29 mai 1989. L’employeur doit la tenir à la disposition du...