Jusqu’à ce jour, les règles relatives aux installations pour la production et l’utilisation de rayons X étaient définies par la norme NFC 15-160 concernant les règles générales et par des normes collatérales (additif ou règles particulières selon le type d’installation) :
NF C15-160
Novembre 1975
Installations pour la production et l’utilisation des rayons X – Règles générales.
NF C15-160/A1
Septembre 1984
Additif 1 à la norme NF C 15-160 de novembre 1975
NF C15-161
Décembre 1990
Installations pour la production et l’utilisation des rayons X – Règles particulières pour les installations de radiodiagnostic médical et vétérinaire (sauf dentaire) – (Complété par le RECTIFICATIF DE JANVIER 1991)
NF C15-162
Novembre 1977
Installations pour la production et l’utilisation des rayons X – Règles particulières pour les installations de roentgenthérapie.
NF C15-163
Décembre 1981
Installations pour la production et l’utilisation des rayons X – Règles particulières pour les installations de radiodiagnostic dentaire.
NF C15-163/A1
Avril 2002
Installations pour la production et l’utilisation des rayons X – Règles particulières pour les installations de radiodiagnostic dentaire
NF C15-164
Novembre 1976
Installations pour la production et l’utilisation des rayons X – Règles particulières pour les installations de radiologie industrielle.
Les normes qui nous concernaient en cabinet dentaire étaient les NF C15-160 et NF C15-163 + Amendement 1 (permettant d’installer des radios panoramiques dans des salles de 3 m2 sous certaines conditions).
En 2005, l’UTE a mis en place un groupe de travail chargé de s’interroger sur la nécessité de revoir ces textes pour les raisons suivantes :
– le changement des grandeurs dosimétriques et des unités associées ;
– l’évolution des appareils et de leurs applications ;
– les modifications des réglementations relatives à la radioprotection et à l’environnement.
– le changement des grandeurs dosimétriques et des unités associées ;
– l’évolution des appareils et de leurs applications ;
– les modifications des réglementations relatives à la radioprotection et à l’environnement.
Cette révision pouvait s’envisager comme un simple toilettage (limité par exemple au changement des unités : rad en Gray, rem en Sievert…) ou une modification plus profonde.
C’est la deuxième option qui a été retenue afin de proposer un texte centré sur une méthode de calcul des protections comparable à celle déjà utilisée dans d’autres pays tels que l’Allemagne, l’Autriche, le Canada, l’Espagne, la Grande Bretagne ou les USA.
Les autorités ont décidé de remplacer toutes les anciennes normes par une seule nouvelle norme NF C 15-160. Ce qui en soi constitue un changement important.Par ailleurs, les règles générales évoluent aussi de façon substantielle sur les points suivants :
– abandon des valeurs minimales des surfaces au sol des locaux ;
– introduction d’une double signalisation lumineuse ;
– suppression de la méthode dite simplifiée ;
– reformulation de la méthode de calcul des protections.
– abandon des valeurs minimales des surfaces au sol des locaux ;
– introduction d’une double signalisation lumineuse ;
– suppression de la méthode dite simplifiée ;
– reformulation de la méthode de calcul des protections.
Cette nouvelle norme couvre tous les types d’installations (médical, industriel…) utilisant les rayonnements d’appareils fonctionnant sous une haute tension inférieure à 600 kV.