Newsletter 53 (Mai 2014)

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Dans cette Newsletter cd2-conseils, nous allons évoquer, actualité oblige, deux points en relation avec la CCAM : les cotations des radiographies et la formation nécessaire pour coter des examens par cone beam. Nous terminerons en vous présentant les pages Facebook dédiées à cd2-conseils et DocRéglo©.

CCAM : cotation des radiographies

Le passage de la NGAP à la CCAM va modifier considérablement des cotations des radiographies dentaires. La cotation sera légèrement moins simple, mais en contrepartie, des radiographies qui n’étaient pas cotées pourront le devenir. D’autre part, des actes qui n’étaient pas répertoriés dans la NGAP apparaissent dans la CCAM.
Faisons le point.

Notre propos n’est pas de faire une formation complète et détaillée de la CCAM. Il existe de nombreuses ressources en ligne qui vous permettront, si vous n’avez pas participé à une des formations sur ce thème, de vous former. Vous pouvez par exemple trouver des documents d’information sur le site de la CNSD, de l’UJCD ou directement sur le site ameli.fr.

Vous trouverez aussi un Un cahier d’exemples CCAM qui vous explique la mise en application de cette nouvelle nomenclature sur le site de la Caisse Primaire d’Assurance Maladie d’Indre-et-Loire.

Depuis la décision UNCAM du 13 septembre 2012, parue au Journal Officiel du 22 novembre 2012, deux types de radiographies coexistent : les radiographies diagnostiques qui ne sont pas rattachées à un acte et les radiographies complémentaires à un acte.

Radiographies diagnostiques

Les différentes techniques radiographiques à notre disposition (rétroavléolaire, panoramique, téléradiographie …) sont présentes dans la CCAM.
Elles se trouvent disséminées dans deux paragraphes : celui traitant des radiographies de la bouche et celui traitant des radiographies de la tête.

Radiographie de la bouche

Les cotations des radiographies intrabuccals rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire (Z6 ou Z56) sont remplacées par plusieurs cotations dans la CCAM correspondant à des radios prises dans 1 à 14 secteurs.

Z6 : Radiographie diagnostique intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d’un secteur de 1 à 3 dents contigües au cours d’une même séance
Z56 : Bilan complet en téléradiographie intrabuccale (status), au cours d’une même séance, quel que soit le nombre de clichés rétroalvéolaires ou rétrocoronaires

Ces deux codes de la NGAP sont remplacés par 14 codes CCAM (HBQK___) rassemblés dans le sous-paragraphe Radiographie de la bouche.

Liste des codes CCAM pour les radiographies intrabuccales

Les radiographies pelvibuccales ou occlusales (HBQK001) apparaissent sous une cotation distincte dans la CCAM. Ceci constitue un exemple de la volonté d’une description exhaustive des actes dans cette nouvelle classification.


Code CCAM spécifique pour les radiographies pelvibuccaler ou occlusales

Les radiographies panoramiques (HBQK002) sont aussi présentes dans la CCAM.


Code CCAM pour les radiographies panoramiques

Radiographie de la tête

Les radiographies du crâne et les téléradiographies sont retrouvées dans ce paragraphe.
La CCAM prévoit une cotation spécifique pour la Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d’arcade dentaire (LAQK027).


Liste des codes CCAM pour les radiographies de la tête

La précision des examens tridimensionnels réalisés avec des CBCT et les avantages qu’ils procurent en terme de dosimétrie par rapport aux scanners expliquent que de plus en plus de confrères s’équipent pour être en mesure de proposer ces examens à leurs patients. Nous avons déjà eu l’occasion dans la Newsletter 18 (Juin 2011) de faire le point sur cette technique très intéressante. La Newsletter 30 (Juin 2012) rappelait les conditions de cotation selon la NGAP. Dans la CCAM, les examens CBCT possèdent leur propre codification et ne sont plus cotés par assimilation.

Il faut néanmoins remarquer que cette cotation est soumise à un ensemble de conditions strictes :

Indication : évaluation diagnostique et/ou préopératoire :
– d’atypie anatomique en endodontie,
– de pathologie maxillomandibulaire et/ou dentoalvéolaire
– de pathologie osseuse de l’articulation temporomandibulaire
dans les situations où les informations indispensables n’ont pas été apportées par l’examen clinique et la radiographie
Environnement : respect d’un programme d’assurance qualité incluant des procédures de contrôle de l’équipement, de la réalisation et de la qualité des examens
Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge diagnostique et thérapeutique :
– d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
– des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

Nous détaillerons plus loin dans cette Newsletter le type de formation à suivre pour être en mesure de coter ces examens en application de la CCAM.

L’utilisation des cotations des radiographies diagnostiques ne pose pas de difficulté. Il suffit de choisir parmi les codes CCAM celui correspondant à la ou les radios réalisées. En effet, pour les radiographies intrabuccales, les codes changent en fonction du nombre de radiographies réalisées.
Exemple de cotation : Si 3 RA sont réalisées dans 3 secteurs différents, il ne faut pas coter 3 x Z6 ou 3 x HBQK389 (Radiographie de 1 secteur), mais HBQK331 (Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires de 3 secteurs distincts de 1 à 3 dents contigües).

Radiographies peropératoires ou complémentaires à un acte

A la différence des radiographies diagnostiques, les radiographies peropératoires ne peuvent être cotées qu’en complément d’un autre acte.

Les actes auxquels il est possible d’associer ces radiographies comportent dans leur description le code des radios entre parenthèses.


Les actes associables sont indiqués entre parenthèses

Cette famille de radiographies est très restreinte et ne comporte que les radiographies intrabuccales rétroalvéolaires :

  • en complément d’un acte thérapeutique endodontique,
  • en dehors d’un acte thérapeutique endodontique.

Liste des codes CCAM pour les radiographies peropératoires

Radiographies en relation avec un acte thérapeutique endodontique

Les deux codes CCAM (HBQK040 et HBQK303) correspondent respectivement à des forfaits de 2 ou 3 radiographies intrabuccales rétroalvéolaires.

HBQK040 : Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle ou perinterventionnelle avec radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
HBQK303 : Radiographies intrabuccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3 dents contigües préinterventionnelle, perinterventionnelle et finale pour acte thérapeutique endodontique

Il faut noter que la HAS préconise la réalisation de 3 radiographies au cours d’un traitement endodontique. Le code CCAM HBQK303 sera donc celui à utiliser par défaut.

Les actes suivants peuvent être associés à ces forfaits de 2 ou 3 radiographies.


Liste des codes CCAM pour exérèse de la pulpe et du contenu canalaire de la dent


Liste des codes CCAM pour les autres actes thérapeutiques sur la racine de la dent

Exemple de cotation : Lors d’un traitement endodontique, il est fréquent de réaliser une radiographie préopératoire, une ou plusieurs radiographies pour déterminer les longueurs de travail et enfin une radiographie de contrôle. Il peut donc y avoir plus de 3 radios (c’est même souvent le cas) et celles-ci peuvent être réalisées au cours de plusieurs séances.
La cotation CCAM est HBQK303. La radiographie diagnostique est donc comprise dans ce forfait de 3 radios.

Radiographies en dehors d’un acte thérapeutique endodontique

Un seul code de la CCAM appartient à cette famille (HBQK061). Il correspond à une radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d’un secteur de 1 à 3 dents contigües, perinterventionnelle et/ou finale, en dehors d’un acte thérapeutique endodontique.

Cette cotation peut être associée à de nombreux actes d’odontologie conservatrice, des avulsions ou des scellements de prothèse conjointe. La NGAP ne prévoyait des radiographies complémentaires qu’en relation avec certaines extractions.

Restauration des tissus durs de la dent


Liste des actes auxquels il est possible d’associer le code HBQK061

Avulsion de dents temporaires


Liste des actes auxquels il est possible d’associer le code HBQK061

Avulsion de dents permanentes


Liste des actes auxquels il est possible d’associer le code HBQK061

Autres avulsions de dents ou racines


Liste des actes auxquels il est possible d’associer le code HBQK061

Pose d’infrastructure coronaire [faux moignon]


Liste des actes auxquels il est possible d’associer le code HBQK061
Exemple de cotation : Lors d’une avulsion, si un fragment de dent casse, nous pouvons réaliser une ou des radios pour le localiser et nous assurer que nous l’ayons bien extrait.
La cotation CCAM est HBQK061 pour les radios peropératoires. La radiographie diagnostique n’est pas comprise dans ce forfait.

 

En conclusion, les cotations évoluent sensiblement, mais avec un peu de bon sens elles sont facilement applicables.
Pour les radiographies diagnostiques, il faut simplement penser à substituer le X fois Z6 par la cotation adéquate.
Les radios peropératoires ne peuvent être associées qu’à certains actes. Cela est facile à déterminer, car les actes associables sont notés entre parenthèses en dessous du libellé de l’acte.

 


CCAM : formation à l’utilisation du cone beam

La CCAM prévoit d’une cotation spécifique pour la radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized tomography, CBCT], mais elle impose certains critères pour son utilisation. C’est particulièrement le cas de la formation qui doit être spécifique à cet acte en plus de la formation initiale.
Voyons en quoi consiste cette formation.

Nous ne reviendrons pas sur les nombreux avantages des examens tridimensionnels réalisés à l’aide d’une cone beam ou CBCT. Plusieurs documents, français (HAS Tomographie volumique à faisceau conique de la face (cone beam computerized tomography)) ou européens (Radiation Protection: Cone Beam CT for Dental and Maxillofacial Radiology. Evidence based guidelines), mettent en évidence l’intérêt de cette technique accessible aux chirurgiens dentistes par rapport aux scanners accessibles uniquement aux radiologues.

Mais ces documents insistent aussi sur la nécessité de bien maitriser cette technique d’imagerie et donc l’importance de s’y former pour en tirer tous les avantages.

La HAS précise par exemple :

Conditions de réalisation
Plusieurs principes fondamentaux en vue d’un examen CBCT doivent être respectés :

la nécessité d’une formation initiale adéquate et d’une formation continue après
qualification
,

Des recommandations européennes ont apporté des précisions sur la qualification :
– Les dentistes responsables d’un équipement CBCT qui n’ont pas reçu préalablement de formation adéquate théorique et pratique doivent subir une période additionnelle de formation théorique et pratique validée par une institution académique (université ou équivalent). Quand une qualification nationale de spécialité en radiologie dento-maxillo-faciale existe, la conception et la délivrance de programmes de formation en CBCT doivent impliquer un radiologue spécialisé en radiologie dento-maxillo-faciale.

Nous constatons donc que les exigences du groupe d’expert qui reprend des recommandations européennes sont très élevées. Cela est peut-être compréhensible pour les personnes qui disposent d’appareils pourvus de grands champs permettant d’explorer des zones anatomiques qui dépassent la zone d’exercice habituelle des chirurgiens dentistes.
Des formations très complètes, sans doute trop pour l’utilisation que nous avons de ces appareils, sont proposées par le CIREOL.

En pratique, pour des chirurgiens dentistes qui disposent d’un appareil CBCT pourvu d’un champ de taille moyenne (environ 8×8), une formation centrée sur l’implantologie, l’exploration des dents incluses, l’endodontie et la recherche des tumeurs permet d’analyser sereinement les examens produits par ces appareils.

Nous proposerons des formations, centrées sur l’utilisation que nous avons des CBCT, et exclusivement destinées à des confrères. Ces formations durent une journée et leur programme est conforme aux exigences de la CCAM.
Si vous êtes intéressés et souhaitez participer à une de ces formations, vous pouvez nous contacter.

 


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