La division de Strasbourg de l’Autorité de sûreté nucléaire a réalisé une opération de contrôle de la radioprotection dans les Vosges du 6 au 8 juin 2011. Au total, 47 inspections, pour l’essentiel inopinées, ont été réalisées par une équipe de cinq inspecteurs.
Cette action a tout d’abord permis l’inspection d’activités qui ne font qu’exceptionnellement l’objet d’un contrôle de terrain du fait des faibles risques radiologiques présentés. Ont été ainsi inspectés :
- 22 cabinets dentaires,
- 5 cabinets vétérinaires,
- 5 cabinets de radiologie,
- 4 entreprises réalisant des diagnostics de détection de plomb dans les peintures,
- 7 sites industriels (notamment des papeteries).
Sur ces installations, une vingtaine de points portant sur le respect des principales exigences en matière de radioprotection des travailleurs et des patients ont été contrôlés. Ces inspections comprenaient un examen de documents (déclaration administrative, rapports de contrôle de radioprotection et de contrôle qualité des installations, suivi dosimétrique des personnels, modalités de formation, …) ainsi qu’une visite des locaux dans lesquels sont entreposés ou installés les appareils.
Cette campagne de contrôle sur ces secteurs à faibles enjeux s’inscrit dans une démarche de l’ASN de sensibilisation des professionnels. Elle a permis d’évaluer la prise en compte de la radioprotection et de procéder à un rappel des principales dispositions réglementaires applicables.
D’autre part, le déplacement des inspecteurs de la division de Strasbourg a été mis à profit afin d’inspecter quatre services d’établissements de santé d’Épinal présentant des enjeux de radioprotection plus importants : services de radiothérapie, de scanographie ainsi que deux blocs opératoires.
Il ressort de ces inspections que du côté industriel la réglementation est respectée dans sa majeure partie. En revanche, des actions sont à engager dans les autres secteurs, notamment dans les cabinets dentaires et dans une moindre mesure dans les cabinets vétérinaires, afin de retrouver une situation réglementaire conforme.
Pour l’ensemble de ces inspections, les écarts constatés par l’ASN ne sont pas de nature à remettre en cause la sécurité des travailleurs et des patients. Ces écarts vont donner lieu, suivant leur importance, à des observations ou à des demandes d’actions correctives, assorties, le cas échéant, de délais de mise en conformité.
L’intégralité des lettres de suites sera disponible sur le site Internet de l’ASN.
Après la campagne nationale d‘inspection dans le domaine de la radioprotection menée conjointement par l’ASN et la DGT, ce sont maintenant les divisions territoriales qui prennent l’initiative de poursuivre ces contrôles.
Il faut s’attendre à d’autres inspections dans les régions. Pour les aborder sereinement, il est donc nécessaire d’effectuer régulièrement les mises à jour de vos Classeurs Radioprotection.
Il faut s’attendre à d’autres inspections dans les régions. Pour les aborder sereinement, il est donc nécessaire d’effectuer régulièrement les mises à jour de vos Classeurs Radioprotection.